ARRETE PREFECTORAL 2B-2026-02-19-00012 DU 19 Février 2026
Abrogation de l'arrêté prescrivant les mesures coordonnées de surveillance, de limitation et d'interdiction provisoire des usages de l'eau sur le secteur de la Haute-Corsr
Arrêté n°2B-2026-02-09-0001 en date du 9 Février 2026
Arrêté préfectoral n°2B-2026-01-12-00004 du 12 Janvier 2026
Réglementation de certains rassemblements d'équidés dans le département de la Haute-Corse
+ ANNEXES
ARRÊTÉ N°2B-2026-01-13-0001
Fixant le nombre de conseillers municipaux et de conseillers communautaires à élire dans les communes du département de la Haute-Corse
ARRÊTÉ N°2B-2026-01-07-00003
Fixant les dates et horaires de dépôt des déclarations de candidature pour l'élection des conseillers municipaux et communautaires des 15 et 22 Mars 2026
Arrêté préfectoral n°2B-2025-12-04-00009 du 4 Décembre 2025 portant approbation de la disposition spécifique de l'organisation départementale de la réponse de sécurité civile (ORSEC) épizootie majeure
Arrêté N°2B-2025-10-27-00005 en date du 27 octobre 2025 Portant prescriptions spécifiques au système d’assainissement collectif d’OLETTA.
Arrêté n°2B-2025-10-14-00011 en date du 14 octobre 2025 plaçant le département de la Haute-Corse en vigilance sécheresse
Arrêté n°2B-2025-09-25-0003 du 25 Septembre 2025 portant organisation de la campagne de prophylaxie 2025-2026 dans le département de la Haute-Corse
Arrêtés préfectoraux :
Arrêté n°2B-2025-05-21-00004 du 21 Mai 2025 portant limitation de mouvements d'animaux
Arrêté n°R20-2025-04-23-00001 du 23 Avril 2025 portant autorisation d'exploiter au titre du contrôle des structures agricoles accordée à SAS U VALDU
Demandes d'autorisation d'exploiter parvenues à la Direction Départementale des Territoires de la Haute-Corse concernant des parcelles situées sur la commune d'Oletta
BAZZICONI ROGER - SAS U VALDU
Arrêté n°2B-2025-02-05-00004 du 5 Février 2025 relatif à l'exercice de la pêche de loisir en eau douce dans le département de la Haute-Corse pour l'année 2025
Arrêté préfectoral n°2B-2025-01-13-00031 du 13.01.2025 portant mise sous surveillance d'un cheptel suspecté d'être infecté de fièvre catarrhale ovine : Exploitation GAEC L'AMICIZIA
Arrêté n°2B-2024-06-24-00006 du 24.06.2024 plaçant le département de Haute-Corse en alerte sécheresse
Arrêté n°2B-2024-08-01-00003 du 01.08.2024 modificatif de l'arrêté précédent
Arrêté n°2B-2024-12-19-00004 du 19 Décembre 2024 portant abrogation de l'arrêté de vigilance n°2B-2024-10-14-0003
Arrêté n°DDT2B/SAF/N°2B-2024-09-13-00009 du 13 Septembre 2024 portant établissement de servitudes de passage et d'aménagement DFCI sur le territoire des communes d'Oletta et d'Olmeta-Di-Tuda
(2)Arrê.té N°2B-2024-10-01-00015 du 01 Octobre 2024 portant rectification de l'arrêté N°2B-2024-09-27-00006 en date du 27 septembre 2024 portant organisation de la camp-agne de· prophylaxie 2024-2025.
(1)Arrêté préfectoral n°2B-2024-09-27-00006 du 27 Septembre 2024 portant organisation de la campagne de prophylaxie 2024-2025 dans le département de la Haute-Corse
Arrêté n°2B-2024-10-14-00003 du 14.10.24 plaçant le département de Haute-Corse en vigilance sécheresse
Arrêté n°2B-2024-09-25-00002 du 25 Septembre 2024 plaçant le département de la Haute-Corse en vigilance sécheresse pour l'eau potable et maintenant le niveau d'alerte sécheresse pour l'eau brute agricole
Levée partielle des mesures de restrictions des usages de l'eau sur les communes du Cap-Corse Nebbio et plaine orientale
Arrêté N° 2B-2024-08-06-00010 en date du 06 août 2024 déclarant d’intérêt général au titre de l’article L.211-7 du Code de l’environnement et autorisant le Plan de Gestion (PDG) du réseau hydrographique du territoire du Nebbiu et de la Conca d’Oru
